Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" S " FRU DE SOULEU
SOCIÉTÉ DES VINS SÉNÉCLAUZE BRANDO

Numéro de dépôt :
3013979
Date de dépôt :
08/03/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2010

Présentation de la marque " S " FRU DE SOULEU

Déposée le 8 mars 2000 par SOCIÉTÉ DES VINS SÉNÉCLAUZE BRANDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " S " FRU DE SOULEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est SOCIÉTÉ DES VINS SÉNÉCLAUZE BRANDO, domicilié(e) ZI SAINT MITRE, 13400 AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVSB - France.

La marque " S " FRU DE SOULEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " S " FRU DE SOULEU est expirée depuis le 8 mars 2010.

SOCIÉTÉ DES VINS SÉNÉCLAUZE BRANDO a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PRIEURE , FONTBRUNE , PRESIDENT CAVOUR , BEL AMOUR , LES TOURNETTES , BRANDINI , MONSABRET , CUVEE AURELIA , MONTORGUEIL , LA COLLINETTE


SOCIÉTÉ DES VINS SÉNÉCLAUZE BRANDO - ZI SAINT MITRE, 13400 AUBAGNE - France


SVSB - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Vins, spiritueux, liqueurs.